CGV de matériels
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DETAILS DU CONTRAT
Conditions générales de vente de matériels
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TARIF DU CONTRAT : 25 € H.T.
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CONTENU : 1 Document
DERNIère mise à jour : 26-02-2010
Auteur : Bruno BLANCHET
LIVRAISON : téléchargement
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SOMMAIRE
- 1. Notice
- Objectifs poursuivis
- Où faire figurer ses CGV ?
- Les principales clauses
- 2. Exemple de CGV détaillées
- 3. Exemple de déclaration d'acceptation des CGV
- 1. Notice
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NOS ENGAGEMENTS Plus d'informations
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Lorsque la vente de matériel nécessite une mise en service ou offre une garantie, il doit y être fait référence dans les conditions générales de vente.
A part ou incluses dans le document contractuel, les conditions générales de vente doivent être fournies à tout prospect ou client en faisant la demande.
Le modèle qui est présenté contient les principales clauses avec commentaires et certaines clauses facultatives que l'entreprise peut adapter à son profil ou son marché.
Est également joint à ce kit, un modèle de fiche d'ouverture de compte client.
Attention, l’utilisation de ce modèle de CGV nécessite que votre client soit inscrit au registre du commerce. Il ne s’applique pas, notamment, aux particuliers, professions libérales, sociétés civiles et associations.
A PROPOS DE L'AUTEUR
Bruno BLANCHET
Ancien directeur du Crédit Client chez Kodak France, il exerce aujourd'hui son savoir-faire au sein d'une entreprise de conseil et formation spécialisée dans la gestion du risque clients. ...
CONTENU DU CONTRAT
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PAIEMENT
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Les paiements par cartes bancaires sont sécurisés par la solution Citélis du Crédit Mutuel.
SAV - Service après-vente
Du lundi au vendredi 9h-12h / 14-18h

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