Clauses contrat de télétravail

Le contrat de travail signé avec un télétravailleur est au choix un contrat à durée indéterminée (CDI), un contrat à durée indéterminée (CDD), un contrat à temps partiel, …

Certaines clauses sont toutefois à inclure ou à remplacer dans le contrat de base, s’agissant notamment du lieu de travail, de la durée de travail, des outils de travail mis à la disposition du salarié, des frais professionnels, etc…

Ce document définit le télétravail et le statut du télétravailleur, puis présente des modèles de clauses rédigées à insérer dans un contrat de travail classique.

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A PROPOS DE L'AUTEUR

Me Olivier MEYER

Avocat au Barreau de Paris depuis 1980, spécialiste en droit social, il est passionné par le droit des relations humaines dans l'entreprise. Bâtir des contrats, des règlements, des plans, négocier, convaincre, gérer des conflits, conclure, plaider, voici ce qui compose son activité quotidienne depuis plus de vingt ans au service des entreprises...". Co-fondateur du Cabinet DMD-Avocats et Pré...

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CONTENU DU CONTRAT

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PAIEMENT

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