Recherche 'charte internet'
Voici la liste des documents correspondant à votre recherche
Charte d'utilisation Internet par le personnel
| Droit du travail > Conditions de travail Cette charte vise à définir les principes d’utilisation d’Internet par les différents membres de l’entreprise. |
Prix HT : 25 € |
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Charte d'utilisation d'Internet
| Nouvelles technologies > Internet Cette charte vise à définir les principes d’utilisation d’Internet par les différents membres de l’entreprise. |
Prix HT : 25 € |
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Charte d'utilisation des outils informatiques et électroniques
| Nouvelles technologies > Informatique Cette charte vise à définir les principes d’utilisation des outils informatiques et électroniques par les différents membres de l’entreprise. |
Prix HT : 25 € |
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Clauses adaptées à l'offre de services de petites annonces sur Internet
| Droit commercial > Conditions de vente Ces clauses relatives à un service de petites annonces sur un site Internet complètent les CGV de Services et les clauses spécifiques à l’offre de services sur Internet. |
Prix HT : 10 € |
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CGV de services (spécificités relatives à Internet)
| Droit commercial > Conditions de vente Ces clauses sont adaptées à l'offre de services sur Internet et complètent le modèle de conditions générales de vente de services. |
Prix HT : 15 € |
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CGV de biens par Internet
| Droit commercial > Conditions de vente Ce modèle de conditions générales est utilisable pour la vente de biens au moyen d'un site Internet. Il fixe les bases contractuelles de la vente. |
Prix HT : 15 € |
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Contrat de référencement d'un site internet
| Nouvelles technologies > Internet Ce modèle encadre une prestation de référencement d'un site web afin d'en optimiser la visibilité. |
Prix HT : 60 € |
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Contrat de prestations de services en ligne
| Droit commercial > Contrats de prestations Conclu via le réseau Internet, des mesures sont prises dans ce type de contrat pour protéger le consommateur internaute. Car, souscrivant un contrat en ligne, la sécurité de la transaction doit être optimale. |
Prix HT : 70 € |
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Contrat de cession de nom de domaine et de droits d'auteur liés à un site Internet
| Propriété intellectuelle > Droits d’auteur Ce contrat a pour objet la cession d'un nom de domaine réservé ainsi que les droits d'auteur sur le site développé par le créateur. |
Prix HT : 50 € |
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Cahier des charges pour un projet de conception d’un site Internet
| Nouvelles technologies > Internet Après avoir défini la méthodologie générale de préparation d’un projet de conception de site web, ce document apporte de nombreux conseils pratiques pour structurer un cahier des charges. |
Prix HT : 80 € |
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Contrat de cession de nom de domaine et de droits d'auteur liés à un site Internet
| Nouvelles technologies > Internet Ce contrat a pour objet la cession du nom de domaine réservé et des droits d'auteur sur le site développé. |
Prix HT : 50 € |
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Contrat de services pour particulier employeur
| Droit commercial > Contrats de prestations Contrat conclu entre 2 particuliers, employeur et salarié, unis par une relation de service à la personne. A utiliser lorsqu'un salarié effectue plus de 8 heures par semaine ou 4 semaines consécutives dans l'année chez un même employeur. |
Prix HT : 60 € |
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